Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORÇAT
Monsieur Eric Vanhaverbeke

Numéro de dépôt :
4690375
Date de dépôt :
09/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2030
FORÇAT de Eric Vanhaverbeke

Présentation de la marque FORÇAT

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2020 par monsieur Eric Vanhaverbeke auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORÇAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Eric Vanhaverbeke domicilié(e) 47 RUE BOURSAULT - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric Vanhaverbeke domicilié(e) 47 RUE BOURSAULT - 75017 - PARIS - France.

La marque FORÇAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORÇAT arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.

Eric Vanhaverbeke a également déposé les autres marques suivantes : DILECTA , PANAME


Monsieur Eric Vanhaverbeke - 47 RUE BOURSAULT - 75017 - PARIS - France


Monsieur Eric Vanhaverbeke - 47 RUE BOURSAULT - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.